CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

LAURA PAULA ATELIER

Dernière mise à jour : 15 novembre 2026

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par :

Laura Navarro – Laura Paula Atelier

Ci-après désignée « Laura Paula Atelier » ou « le Vendeur ».

ARTICLE 2 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Laura Paula Atelier commercialise ses créations et propose ses prestations.

Elles s’appliquent à l’ensemble des ventes et prestations réalisées auprès :

Les activités concernées comprennent notamment :

Les présentes CGV sont accessibles sur le site internet et doivent être acceptées avant toute commande en ligne.

Pour les commandes réalisées sur devis, les CGV sont communiquées au client avant validation de sa commande.

Toute commande implique l’acceptation des conditions applicables à la catégorie de client concernée.

ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS ET PRESTATIONS

Laura Paula Atelier propose des créations artisanales autour du textile, du tissage et du travail de la corde.

Les produits et réalisations peuvent notamment comprendre :

Laura Paula Atelier propose également des ateliers d’initiation et de découverte du tissage artisanal.

Chaque produit fait l’objet d’une présentation et d’une description aussi précise que possible sur le site internet ou dans le devis correspondant.

Les photographies, illustrations et visuels présentés sont non contractuels dans la mesure où ils peuvent présenter de légères différences liées à la fabrication artisanale, aux matières naturelles ou aux conditions de prise de vue.

Le caractère artisanal des créations peut entraîner de légères variations de couleurs, de textures, de dimensions ou de finitions.

Ces variations sont inhérentes au procédé de fabrication et ne constituent pas, à elles seules, un défaut de conformité.

Elles ne peuvent toutefois justifier une différence substantielle par rapport aux caractéristiques convenues ou annoncées.

ARTICLE 4 – PRIX ET TVA

Les prix sont indiqués en euros.

Laura Paula Atelier bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.

La mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » figure sur les factures concernées.

Les prix affichés sur le site correspondent aux montants à régler par le client, hors éventuels frais de livraison.

Les frais supplémentaires éventuels sont communiqués avant la validation définitive de la commande.

Pour les créations sur mesure, les projets spécifiques et les commandes professionnelles, le prix est précisé dans un devis personnalisé.

Laura Paula Atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix applicables sont ceux communiqués au client au moment de la validation de la commande ou du devis.

ARTICLE 5 – COMMANDES EN LIGNE

Les commandes de produits disponibles à la vente peuvent être effectuées directement sur le site internet.

Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.

Avant validation, il lui appartient de vérifier :

La commande est validée après acceptation des présentes CGV et confirmation du paiement.

Le client reçoit un courrier électronique de confirmation récapitulant les éléments essentiels de sa commande.

Laura Paula Atelier se réserve le droit de contacter le client en cas d’information manquante ou d’anomalie empêchant le traitement de la commande.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après validation, le client en sera informé et pourra obtenir le remboursement des sommes versées ou accepter une solution alternative proposée par Laura Paula Atelier.

ARTICLE 6 – DEVIS ET COMMANDES SUR MESURE

Les créations sur mesure font l’objet d’un échange préalable permettant de définir les besoins du client et les caractéristiques du projet.

Selon la nature de la demande, un devis peut préciser :

Le devis est valable pendant la durée qui y est indiquée.

La commande devient ferme après acceptation écrite du devis par le client et, le cas échéant, versement de l’acompte prévu.

Aucune fabrication spécifique ne commence avant la validation de la commande et le règlement de l’acompte éventuellement demandé.

Les modifications demandées après validation du devis peuvent entraîner une révision du prix et du délai de fabrication. Elles doivent faire l’objet d’un accord écrit entre les parties.

Les créations personnalisées étant réalisées selon les spécifications du client, elles ne bénéficient pas du droit légal de rétractation dans les conditions prévues à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Cette exception ne supprime pas les garanties légales applicables en cas de défaut de conformité ou de vice caché.

ARTICLE 7 – COMMANDES PROFESSIONNELLES

Laura Paula Atelier accompagne également les professionnels dans leurs projets de décoration, d’aménagement intérieur et de création textile.

Les commandes professionnelles peuvent notamment concerner :

Les modalités de chaque projet sont définies dans un devis personnalisé.

Les prestations peuvent comprendre la conception, la recherche de matières, les propositions de formats, la fabrication, les finitions et la livraison.

Sauf mention contraire dans le devis, les frais liés aux déplacements, à l’installation, à la pose ou aux prestations complémentaires ne sont pas compris dans le prix initial.

Les éventuelles autorisations d’exploitation commerciale, de reproduction ou de représentation des créations font l’objet d’un accord distinct.

Les commandes professionnelles sont soumises aux conditions particulières indiquées sur les devis et factures, en complément des présentes CGV.

ARTICLE 8 – MODALITÉS DE PAIEMENT

Les moyens de paiement disponibles pour les commandes en ligne sont indiqués sur le site au moment de la validation.

Pour les commandes sur devis, les modalités de règlement sont précisées dans le devis correspondant.

Un acompte peut être demandé avant le démarrage de la fabrication.

Lorsqu’un versement constitue un acompte, il engage définitivement les parties sur la commande, sous réserve des dispositions légales applicables.

Le solde est payable selon les échéances convenues.

Pour les clients professionnels, tout retard de paiement entraîne, de plein droit et sans rappel préalable, l’application des pénalités de retard prévues par la loi et mentionnées sur la facture.

Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement est également due par les professionnels en cas de retard de paiement, conformément aux dispositions du Code de commerce.

ARTICLE 9 – FABRICATION ET DÉLAIS

Les créations Laura Paula Atelier sont réalisées artisanalement.

Les délais de fabrication dépendent notamment :

Pour les produits disponibles en boutique, les délais d’expédition sont indiqués sur le site ou communiqués lors de la commande.

Pour les créations sur mesure, un délai prévisionnel est communiqué dans le devis.

En l’absence de date ou de délai convenu, les produits sont livrés ou les prestations exécutées au plus tard dans les trente jours suivant la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions légales applicables.

En cas de retard, le client consommateur dispose des droits prévus par le Code de la consommation, notamment la possibilité, dans les conditions légales, de demander l’exécution dans un délai supplémentaire raisonnable puis de résoudre le contrat.

Les délais peuvent être adaptés en cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de la volonté de Laura Paula Atelier, sous réserve des droits légaux du client.

ARTICLE 10 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client au moment de la commande.

Les modalités de livraison, les transporteurs disponibles, les frais et les délais estimés sont communiqués avant la validation de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison renseignées.

En cas d’erreur dans l’adresse communiquée, les frais supplémentaires résultant d’une nouvelle expédition peuvent être mis à la charge du client lorsque la loi le permet.

À réception du colis, le client est invité à vérifier son état.

En cas de dommage apparent lié au transport, il est recommandé de formuler des réserves auprès du transporteur et d’en informer Laura Paula Atelier dans les meilleurs délais.

Pour les consommateurs, les risques de perte ou d’endommagement du produit sont transférés au moment où le client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien, conformément à la législation applicable.

ARTICLE 11 – DROIT DE RÉTRACTATION DES PARTICULIERS

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur qui achète un produit à distance dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour la vente de biens, ce délai court à compter du lendemain de la réception du produit.

Pour les prestations de services, il court à compter de la conclusion du contrat.

Pour exercer ce droit, le consommateur doit informer Laura Paula Atelier de sa décision avant l’expiration du délai légal.

Cette notification peut être effectuée par courrier électronique à :

bonjour@laurapaula.fr

Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation figurant en annexe des présentes CGV ou transmettre toute déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter.

Les produits doivent être renvoyés au plus tard dans les quatorze jours suivant la communication de la décision de rétractation.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.

Le client est responsable de la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement.

Le remboursement comprend les sommes versées ainsi que les frais de livraison standard initiaux. Les éventuels frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison plus coûteux ne sont pas remboursés.

Le remboursement intervient dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la notification de la décision de rétractation.

Pour une vente de biens, Laura Paula Atelier peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique notamment pas :

Les produits artisanaux disponibles en boutique et non personnalisés restent soumis au droit de rétractation légal lorsqu’ils sont vendus à distance.

Fonctionnalité de rétractation en ligne

Pour les contrats conclus directement au moyen d’une interface en ligne, le consommateur peut également exercer son droit de rétractation grâce à la fonctionnalité dédiée mise à disposition sur le site internet, conformément à l’article L221-21 du Code de la consommation.

Cette fonctionnalité doit être gratuite, facilement accessible et disponible pendant toute la durée du délai légal.

ARTICLE 12 – ATELIERS DE TISSAGE ET RÉSERVATIONS

Laura Paula Atelier propose des ateliers de découverte et d’initiation au tissage artisanal.

Les informations relatives à chaque atelier sont communiquées au moment de la réservation, notamment :

La réservation est confirmée après acceptation des conditions communiquées et règlement selon les modalités prévues.

Les conditions d’annulation et de report sont précisées au moment de la réservation.

Toute demande d’annulation ou de report doit être adressée par courrier électronique à bonjour@laurapaula.fr.

Lorsque l’atelier constitue une prestation de loisirs devant être fournie à une date ou à une période déterminée, le droit de rétractation peut être exclu dans les conditions prévues par l’article L221-28 du Code de la consommation.

Dans les autres situations, le droit légal de rétractation applicable aux contrats conclus à distance demeure applicable.

Si le client demande expressément que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation, les règles légales relatives au commencement anticipé de la prestation s’appliquent.

ARTICLE 13 – ANNULATION ET MODIFICATION DES COMMANDES

Toute demande de modification ou d’annulation doit être adressée par écrit à Laura Paula Atelier.

Pour les produits disponibles en boutique, les droits légaux du consommateur en matière de rétractation et de garanties restent applicables.

Pour les créations personnalisées, les projets sur mesure et les commandes professionnelles, les modalités d’annulation sont celles prévues dans le devis accepté et les dispositions légales applicables.

Les frais de fabrication et les dépenses déjà engagées ne peuvent être facturés au client que dans les conditions prévues par la loi et les accords contractuels.

Toute modification d’une commande sur mesure après validation doit être acceptée par les deux parties.

ARTICLE 14 – GARANTIES LÉGALES

Les produits commercialisés par Laura Paula Atelier bénéficient des garanties légales applicables.

14.1 Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité.

Il dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir.

Lorsque les conditions légales sont réunies, il peut demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement.

À défaut de mise en conformité dans les conditions légales, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

14.2 Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le consommateur bénéficie également de la garantie contre les vices cachés.

Cette garantie concerne les défauts cachés du produit qui le rendent impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui diminuent tellement cet usage que le client ne l’aurait pas acquis, ou en aurait donné un moindre prix, s’il les avait connus.

L’action doit être exercée dans les deux ans à compter de la découverte du vice, dans les conditions prévues par la loi.

14.3 Entretien des créations

Les créations textiles artisanales peuvent nécessiter des précautions particulières d’utilisation et d’entretien.

Les conseils communiqués avec le produit doivent être respectés afin de préserver les matières, les couleurs et les finitions.

Une détérioration résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien non conforme peut ne pas relever des garanties légales, sans préjudice des droits du consommateur.

ARTICLE 15 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créations, dessins, motifs, compositions textiles, photographies, visuels et contenus réalisés ou publiés par Laura Paula Atelier sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Les créations originales demeurent la propriété intellectuelle de leur autrice, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

L’achat d’une création physique ne confère aucun droit de reproduction, de commercialisation, de représentation ou d’exploitation de son design.

Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable.

Pour les commandes professionnelles, les droits d’utilisation spécifiques éventuellement accordés doivent faire l’objet d’un accord distinct précisant leur étendue, leur durée, leur territoire et leurs modalités.

ARTICLE 16 – RESPONSABILITÉ

Laura Paula Atelier s’engage à apporter tout le soin nécessaire à la conception, à la fabrication et à la commercialisation de ses créations.

Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage résultant d’une utilisation anormale du produit, d’une mauvaise manipulation, d’un entretien inadapté ou d’une modification effectuée par le client.

Cette disposition ne limite en aucun cas les garanties légales ni les droits impératifs reconnus aux consommateurs.

En cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, l’exécution des obligations contractuelles peut être suspendue ou affectée dans les conditions prévues par la loi.

ARTICLE 17 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes et des demandes de renseignements sont utilisées notamment pour :

Ces données sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la réglementation française applicable.

Chaque personne concernée dispose notamment, selon les conditions légales, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition.

Pour toute demande concernant les données personnelles, le client peut écrire à :

bonjour@laurapaula.fr

Les informations complémentaires relatives aux traitements des données sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.

ARTICLE 18 – RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de difficulté concernant une commande ou une prestation, le client est invité à contacter prioritairement Laura Paula Atelier afin de rechercher une solution amiable.

Les réclamations peuvent être adressées à :

bonjour@laurapaula.fr

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Laura Paula Atelier et en l’absence de résolution amiable, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Le médiateur compétent doit être désigné par Laura Paula Atelier et être référencé par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

Coordonnées du médiateur désigné :

La médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.

Les conditions de recevabilité et les modalités de saisine sont celles prévues par les textes applicables.

ARTICLE 19 – LITIGES ENTRE PROFESSIONNELS

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend entre Laura Paula Atelier et un client professionnel, les parties s’engagent à rechercher prioritairement une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions matériellement et territorialement compétentes conformément aux règles de droit commun.

Les dispositions particulières relatives à la médiation de la consommation ne s’appliquent pas aux litiges exclusivement professionnels.

ARTICLE 20 – DROIT APPLICABLE ET DISPOSITIONS FINALES

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

Si une disposition des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur pleine validité.

Laura Paula Atelier se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà conclues.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande ou d’acceptation du devis.


ANNEXE 1 – FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À l’attention de :

Laura Navarro – Laura Paula Atelier

Adresse électronique : bonjour@laurapaula.fr

Adresse du siège social : 28 rue Marcel Dutartre, 69100 Villeurbanne, France.

Je vous notifie par la présente ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du bien ou la prestation de services ci-dessous :

Signature du consommateur (uniquement en cas de notification sur papier).


ANNEXE 2 – INFORMATION SUR LES GARANTIES LÉGALES

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de la délivrance du bien.

Il bénéficie également de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Laura Paula Atelier.

09 & 10 OCTOBRE
PARIS

Les 09 et 10 octobre 2025, mon atelier lyonnais participe au salon Les Rendez-Vous de la Matière, au Carreau du Temple à Paris, un rendez-vous incontournable dédié à la création, aux matériaux et au savoir-faire, organisé par FORMÆ & ARCHISTORM.